La vidéo du conseil municipal du 10 octobre 2022 est en ligne. Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations.
Communications - Informations (25:15)
- Plan énergie
- Label ville sportive : 3 lauriers
- Inauguration du complexe scolaire de Gaulle le 21 octobre à 16h30
- Inauguration du LALP le 12 octobre à 17h
Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Soutien à la Caisse autonome nationale de la Sécurité sociale dans les Mines (32:36)
2. Chambre Régionale des Comptes : Rapport présentant les actions entreprises suite au contrôle relatif à la gestion de la commune pour les exercices 2015 et suivants (34:24)
3. Modification de la grille des effectifs (36:46)
4. Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » / fixation de la rémunération des intervenants (37:54)
5. Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) - Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » (40:15)
6. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (en application de l'article L.332-8-5° du code général de la fonction publique)/(inférieure à 17h30 par semaine ou inférieure à 10h00 par semaine pour les assistants d'enseignement artistique ou inférieure à 8h00 par semaine pour les professeurs d'enseignement artistique) (41:01)
7. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) (41:33)
8. Délibération relative au contrat d'apprentissage (42:11)
Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi
9. Prévention spécialisée – Participation de la ville pour 2022 (43:28)
Sécurité, Finances
10. Mise en place d'une chaudière Bois et panneaux photovoltaïques à l'Ecole du Centre : Sollicitation du fonds EnR (45:17)
11. Mise en place d'une chaudière Bois à l'Ecole du Centre : Sollicitation du dispositif FRATRI
12. Rapport d'activités 2021 du délégataire de la gestion de la fourrière automobile (51:50)
13. Budget supplémentaire Ville (54:10)
