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Communications - Informations (2:28)

Festivités de Noël
Résidence SIGH pour seniors

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. Recensement de la population – Convention relative au recours à La Poste pour les missions d'agent recenseur du recensement de la population 2023 (5:24)
2. Modification de la grille des effectifs (7:30)
3. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (en application de l'article L.332-8-5° du code général de la fonction publique) / (inférieure à 17h30 par semaine ou inférieure à 10h00 par semaine pour les assistants d'enseignement artistique ou inférieure à 8h00 par semaine pour les professeurs d'enseignement artistique) (10:30)
4. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (cas ou l'emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l'article l.332-8-2° du code général de la fonction publique) (10:54)
5. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (cas ou l'emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l'article l.332-8-2° du code général de la fonction publique) (11:31)
6. Indemnité forfaitaire de déplacement annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la commune (12:13)
7. Révision des plafonds du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (15:03)

Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement

8. Transfert et cession de fonciers dans le cadre de la reconstruction du Collège « Les Rochambelles » entre le Département et la ville d'Anzin (16:28)
9. Cession d'immeubles sis – 225 et 227 rue Jean Jaurès – Place Eloi Beaumont – références cadastrales : AD 43 et AD 44 (17:56)
10. Cession d'un foncier non bâti sis – rue Waldeck Rousseau – référence cadastrale : AH 48 (19:05)
11. Agriculture urbaine - Convention d'occupation précaire et révocable pour un terrain situé rue Léopold Durand (20:13)
12. NPNRU / OPAH RU Bleuse Borne-Faubourg de Lille - Campagne de ravalement obligatoire des façades - Demande d'inscription de la commune sur la liste départementale (25:03)
13. NPNRU / OPAH RU Bleuse Borne-Faubourg de Lille – Modifications des règles d'intervention sur les aides au ravalement de façade

Sécurité, Finances

14. Effacement de dettes pour créance éteinte (31:10)
15. Rapport d'Orientations Budgétaires 2023 (31:56)

Compte rendu analytique Registre - Ensemble des délibérations