La vidéo du conseil municipal du lundi 19 décembre est en ligne. Visionnez-la ci-dessous, et retrouvez la liste des délibérations votées lors de la séance.
Communications - Informations
- Présentation de Benoît TALARCZYK, arrivé au Pôle développement social et territorial durable
- Point sur l'avancée du marché Eclairage public par Satelec
- Rapport social unique de la ville 2021
Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Service commun Numérique et Informatique de Valenciennes Métropole - Intégration de la commune de Petite-Forêt (34:24)
2. Notification de transfert de compétence sur les énergies renouvelables : participation au capital (36:27)
3. Modification de la grille des effectifs (40:55)
4. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (43:48)
5. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté (45:30)
6. Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (46:24)
7. Autorisation de recours au Service Civique (47:36)
8. Adhésion aux services de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord – Pôle Santé au travail (49:34)
9. Modification des bénéficiaires du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) (51:16)
10. Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023 (52:51)
Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi
11. Motion contre la fin des contrats PEC (Parcours Emploi Compétences) (55:38)
Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap
12. Pass Associatif - Exercice 2022/2023 : Subventions complémentaires (01:01:44)
Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement
13. Valorisation du patrimoine – vente d'un bien immobilier du domaine privé de la commune sis à Anzin - 7 rue Malissart (référence cadastrale : AM 627) (01:03:51)
Sécurité, Finances
14. Convention financière concernant le poste de chef de service de la police pluricommunale (01:04:45)
15. Subvention au CCAS : Modification (01:06:15)
16. Contrat de prêt Agence France Locale – Garantie annuelle 2023 (01:15:39)
17. Vote des taux d'imposition 2023 (01:16:12)
18. Budget Ville 2022 : Décision Modificative n°1 (01:17:00)
19. Budget primitif 2023 (01:20:13)
