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Conseil municipal du 27 mars 2023

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publié le 28/03/2023

La vidéo du conseil municipal du lundi 27 mars est en ligne. Visionnez-la ci-dessous, et retrouvez la liste des délibérations votées lors de la séance.

Compte rendu analytique Registre des délibérations arrêté subventions 2023 décision modificative n°1

Communications - Informations

(2:53)

- Présentation des nouveaux agents
- Réunion publique du mardi 28 mars
- Marché zéro déchets et écoresponsable : distribution de cabas et sacs à vrac le 7 avril sur le marché
- Subventions CCAS 2023
- Manifestations : Mois des diverstités, Jardinades, Thés dansants du printemps, Journée contre l'homophobie et les transphobies, Fête foraine, Nuit du handicap, élections du CMJ
- Prochain Conseil municipal le 12 juin 2023

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. Modification de la grille des effectifs (12:00)
2. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
3. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (14:06)
4. Demande de subvention auprès du Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) : avance de fonds (15:14)

Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi

5. Actions déposées au titre du contrat de ville 2023 (16:35)
6. Demande de prorogation de la subvention relative à l'action « Partageons nos quartiers » (23:25)
7. Plans d'action TFPB 2023 (24:56)

Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap

8. Avenant à la convention cadre triennale de la Cité éducative Valenciennes/Anzin (38:28)
9. Avenant à la convention financière avec la Ville d'Anzin pour la Cité Éducative
10. Subvention carnaval 2023 (39:42)
11. Subventions de fonctionnement aux associations/Exercice 2023 (41:03)

Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement

12. Valorisation du patrimoine – vente d'un bien immobilier du domaine privé de la commune sise à Anzin - 28 rue Gambetta (référence cadastrale : AL 437) (46:28)

Sécurité, Finances

13. DETR 2023 : Sollicitation de subvention (LALP) (48:23) 14. Fixation des taux pour 2023 (49:51)
15. Décision Modificative n°1 (51:21)
16. DETR 2023 : Sollicitation de subvention (Éclairage public) (52:59)

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