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Ordre du jour

Compte-rendu analytique du 29 janvier Registre des délibérations du 29 janvier 2024

Communications - Informations

Prochain conseil le 11 mars 2024
Venue de Yannick Noah pour le 14 juillet

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. Convention portant désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux(3:45)
2. Modification de la grille des effectifs(6:07)
3.Délibération portant création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet (en application des articles L.332-24, 332-25 et 332-26 du Code Général de la Fonction Publique) (6:41)

Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement

4. Marché "exploitation des installations des bâtiments communaux" : modification contractuelle n°2 (8:00)
5. Marché "maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du gymnase de la Bleuse Borne" : modification contractuelle n°2 (10:50)

Sécurité, Finances

6. FONDS VERTS 2024 : Réfection de la salle des sports Jules Ferry - Sollicitation de subvention (13:43)
7. FONDS VERTS 2024 : Rénovation des installations, amélioration de l'éclairage public, sportif et mise en valeur - Sollicitation de subvention (13:43)
8. FONDS VERTS 2024 : Renaturation, végétalisation et restauration écologique du groupe scolaire Carpeaux - Sollicitation de subvention (13:43)
9. Subvention exceptionnelle au CCAS (16:38)
10. Budget Ville 2024 : Décision Modificative n°1 (17:11)