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Ordre du jour

COMMUNICATIONS

1. Communications – Décisions – Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 Juin 2026

DÉLIBÉRATIONS

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. 1. Autorisation de mise à disposition gratuite de locaux au profit d’associations régies par la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif 4:48
2. 2. Modification de la grille des effectifs 5:58
3. 3. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi 7:48
4. 4. Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » : fixation de la rémunération des intervenants 8:55

Affaires sociales, Politique de la Ville, Démocratie Participative, Logement, Emploi

1. 8. Protocole de versement de subvention dans le cadre du projet d’agriculture urbaine 19:41
2. 9. Prévention spécialisée – Participation de la ville pour 2026 22:42

Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets

1. 10. Daubresse Dabancourt Ford – CAVM – Cession de parcelle AK 481 25:18
2. 11. Vente de l’immeuble sis 4 rue Voltaire – Agorastore Immobilier 26:28

Sécurité, Finances

1. 12. Amortissements 2024 – Régularisation 31:45
2. 13. Budget supplémentaire Ville 2026 33:40