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Délibérations

Administration Générale

• 1. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV) : Rapport d'activité - année 2018. (09:38)
• 2. Motion p (10:51)
• 3. Convention de prise en charge financière du poste de chef de Projet Cité Educative. (12:52)

Services au public

• 4. Elections Municipales des 15 et 22 mars 2020 - Opérations de mise sous pli. (14:08)
• 5. Application des nouvelles dispositions de la loi Macron : ouverture des commerces le dimanche. (15:01)
• 6. Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs. (16:22)

Fêtes, cérémonies, protocole

• 7. Carnaval 2020 : subvention à l'association « Comité des fêtes Decobecq Talabot ». (17:14)

Services à la population

• 8. Pass Associatif – Exercice 2019-2020 : Subventions complémentaires. (18:35)
• 9. Subventions de fonctionnement aux associations –Exercice 2020. (20:52)
• 10. Renouvellement de la convention d'objectif et de financement avec la CAF pour 2019-2020. (24:31)
• 11. Modification des règlements intérieurs des E.A.J.E (Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant). (26:06)

CISPD

• 12. Convention financière concernant le poste de coordinatrice CISPD. (27:37)
• 13. Convention financière concernant le poste de chef de service de la police pluricommunale. (30:33)

Aménagement du Territoire, Environnement et Mobilité

• 14. Avis sur l'arrêt de projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en cours d'élaboration. (31:38)
• 15. Convention d'aménagement pour le programme de construction neuve de l'agence Pôle Emploi sur la place dite de la Bleuse Borne entre la ville d'Anzin, Valenciennes Métropole et CONCEPT Ty. (40:30)
• 16. Projet d'aménagement de l'ancienne cour DUTERNE – Convention pour l'aménagement et le financement du programme de construction neuve de 23 logements et de la réhabilitation d'une maison individuelle sous maitrise d'ouvrage de Maisons et Cités. (44:38)

Cohésion Sociale et Solidarité - Habitat-Logement

• 17. « Chantier d'insertion Rénovation-Décoration » et « Gestion Urbaine de Proximité » : Signature de la convention avec l'association AGEVAL. (49:18)

Moyens Internes

• 18. Modification de la grille des effectifs. (50:33)
• 19. Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo(IKV) pour les agents de la collectivité. (52:20)
• 20. Groupement de commandes pour la Cité Educative Valenciennes-Anzin. Approbation de la convention constitutive de groupement. (56:13)
• 21. Achat de carburants liquides. (58:24)
• 22. Fourrière automobile pour la commune d'Anzin – Consultation sans suite et relance. (01:00:10)
• 23. Fourrière automobile pour la commune d'Anzin – Convention gestion provisoire. (01:02:51)
• 24. Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2020 : Sollicitation de subvention - Réhabilitation de l'école Maternelle TAVERNIER. (01:04:36)
• 25. Tarifs communaux 2020. (01:07:14)
• 26. Régularisation de dépenses et de recettes relatives au théâtre d'Anzin. (01:11:51)
• 27. CCAS et caisse des écoles : avances aux subventions 2020. (01:13:28)
• 28. Contrat de prêt Agence France Locale : Garantie annuelle 2020. (01:14:38)
• 29. DETR 2020 : Réalisation du giratoire du carrefour Fabry/Mathieu. (01:15:10)
• 30. Autorisation d'engager et de liquider une partie des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020 (01:26:34)
• 31. Décision Modificative n°3 BP 2019. (01:28:53)