ville-anzin.fr

Ordre du jour

Compte rendu analytique Registre des délibérations

Communications - Informations

Recensement de la population
Collectif 23 sur la place Roger Salengro
Voeux à la population le 17 janvier 2024
Prochain conseil municipal le 29 janvier 2024
Nouvelle responsable du pôle développement social et territorial durable
Première récolte de miel à la Ferme du Galibot

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1.Remplacement d'un membre titulaire et un membre suppléant au sein de la commission Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce (12:11)
2.Remplacement d'un membre titulaire et de deux membres suppléants au sein de la commission Culture, Évènementiel (13:07)
3.Remplacement d'un membre titulaire et un membre suppléant au sein de la commission Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets (13:49)
4.Remplacement d'un membre suppléant au sein de la commission de Délégation de Service Public(14:23)
5.Remplacement de deux membres titulaires et d'un membre suppléant au sein de la commission d'appel d'offres (14:54)
6.Remplacement d'un représentant de la commune au conseil d'Administration du Lycée Professionnel Pierre-Joseph FONTAINE (15:47)
7.Remplacement d'un représentant au conseil des écoles maternelles et élémentaires (16:14)
8.Modification des conditions d'attribution du CIA (Complément indiciaire Annuel)(17:21)
9.Modification de la grille des effectifs(22:33)
10.Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » : fixation de la rémunération des intervenants(25:06)
11.Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) – Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE »(25:06)
12.Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique)(27:16)
13.Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (cas ou l'emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l'article L.332-8-2° du code général de la fonction publique)(25:06)
14.Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2024(30:00)

Jeunesse-Loisirs, Sport, Éducation, Vie Associative et Handicap

15. Pass Associatif - Exercice 2023/2024 : Subventions complémentaires (31:24)

Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement

16.Convention de solde de versement de fonds de concours de la Ville d'Anzin à Valenciennes Métropole pour l'opération de requalification des espaces publics de la cité minière du Mont de la Veine (33:44)
17.Mise à disposition parcelles ville sur l'emprise du pôle Culturel(35:34) 18.Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la Commune d'Anzin(37:47)
19.Lutte contre l'Habitat indigne – Convention sur les modalités de financement des contrôles de décence CAF des logements ouvrant droit à l'AFL(38:56)

Sécurité, Finances

20. Avenant n°2 à la convention financière CISPD (40:28)
21.Rapport d'activités 2022 du délégataire de la gestion de la fourrière automobile (42:45)
22.Fourrière automobile pour la commune d'Anzin – Choix du mode de gestion (45:55)
23.Contrat de prêt Agence France Locale – Garantie annuelle 2024 (47:01)
24.Fixation des taux d'imposition pour 2024 (48:03)
25.Budget Ville 2023 : Décision Modificative n°4(49:11)
26.Projet de Budget Primitif 2024 (49:53)